Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

UN JOUR, UNE TABLE...
TECHNIDECO, SARL
ANNE-LAURE MERGER

Numéro de dépôt :
3848680
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
UN JOUR, UNE TABLE... de TECHNIDECO

Présentation de la marque UN JOUR, UNE TABLE...

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIDECO et ANNE-LAURE MERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UN JOUR, UNE TABLE... »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIDECO domicilié(e) 20 RUE DES PICHAUX - 52800 - FOULAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et ANNE-LAURE MERGER domicilié(e) 20 RUE DES PICHAUX - 52800 - FOULAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNIDECO domicilié(e) 20 RUE DES PICHAUX - 52800 - FOULAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


TECHNIDECO, SARL - 20 RUE DES PICHAUX - 52800 - FOULAIN - France - SIREN 4

ANNE-LAURE MERGER - 20 RUE DES PICHAUX - 52800 - FOULAIN - France


TECHNIDECO - 20 RUE DES PICHAUX - 52800 - FOULAIN - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567681 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Articles de papeterie ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; patrons pour la couture ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ;

épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Eaux minérales et gazeuses.